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Tu mourras moins bête* / 3 – Question TAM pour gens pressés

       Au conseil municipal, il a encore une fois été demandé au maire de Fontenay pourquoi il appliquait aux promoteurs une Taxe d’Aménagement Majorée (TAM) de 5 à 9 % dans les zones denses alors que les villes voisines (Clamart, Bagneux, Châtillon) y appliquent la TAM de 20% .

       Quand la TAM à 20% s’applique dans les zones denses, un pavillon y serait aussi assujetti ? Vous avez bien entendu, et vous allez être solidaire du propriétaire du pavillon. Sauf que cette taxe ne s’applique qu’aux constructions neuves, et que les pavillons de résidence principale bénéficient d’un abattement pour les 100 premiers m² et d’une TAM réduite au-delà**. Un particulier aisé ira-t-il construire une grande maison de plus de 100 m² habitable entre 2 immeubles, que ce soit aux Sorrières ou aux Blagis ? Et si oui, la TAM résiduelle serait-elle un obstacle pour lui ? Alors, pourquoi le maire prive-t-il la Ville de la recette que fournit une TAM à 20% en zones denses? 

 

Suzanne Bourdet     Michel Faye  

 

* Tu mourras moins bête... (...mais tu mourras quand même) est une  BD humoristique de Marion Montaigne : BD publiée chez Arkama Editions  puis chez Delcour éditions ; puis passée en série animée  diffusée actuellement sur la chaîne Arte .

** http://outil2amenagement.cerema.fr/IMG/pdf/tatam-211202_panorama_cle6d93...

 

 

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