Nos dossiers

Arrêté du maire portant retrait de la délégation de fonctions et de délégation de signature à madame Françoise Gagnard - 2 page(s)

Arrêté du maire portant retrait de la délégation de fonctions et de délégation de signature à madame Françoise Gagnard endate du 12 mai 2023

Charte de la Démocratie Participative avril 2023 - 8 page(s)

Charte de la Démocratie Participative avril 2023

Décision du maire du 2 janvier 2023: création de la taxe "contribution-énergie" appliquée aux associations - 2 page(s)

Décision du maire du 2 janvier 2023: création de la taxe "contribution-énergie" appliquée aux associations, y compris aux associations d'entraide et de solidarité envers les plus démunis.

Contrat d'acquisition de l'oeuvre Nymphe 1953 de Jacques Zwobada - 10 page(s)

Contrat d'acquisition de l'oeuvre Nymphe 1953 de Jacques Zwobada

Budget annuel 2022 de l'association l'éveil des lutins

Budget annuel 2022 de l'association l'éveil des lutins

Avis architecte des Bâtiments de France en date du 22 décembre 2022 - 2 page(s)

Avis architecte des Bâtiments de France en date du 22 décembre 2022 concernant le permis de construire sis 4 bis à 8, place du Général De Gaulle et ruelle de la demi-Lune

Lettre de la mairie en date du 16 décembre 2022

Permis de construire rue des Potiers: le maire ne s'y serait pas pris autrement pour retarder le relogement des habitants des Blagis

Permis de construire rue des Potiers: le maire ne s'y serait pas pris autrement pour retarder le relogement des habitants des Blagis

deliberation 3 du 12 décembre 2022 Création d'une sente traversant le square des Potiers

deliberation 3 du 12 décembre 2022 Création d'une sente traversant le square des Potiers et classement dans le domaine public communal

Délibération 1 du 12 décembre 2022: Maintien du sentier Bourg la Reine dans le domaine public routier communal

délibération n°1 prévue pour le conseil municipal du décembre 2022

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